Mentions légales

​

Sarlu Té Cap – Entreprise d'Utilité Sociale

​

Société à responsabilité limitée au capital de 1000 euros, immatriculée le 26 / 08 / 2021

​

Siège social : 22 chemin des lauriers 06530 Peymeinade

Mail : tecap.sud@gmail.com

 

Noms de la dirigeante de l’entreprise: Laetitia Innocenti 

Téléphones : 06 25 57 27 45 

​

Code APE : 8899B – Action sociale sans hébergement n.c.a.

SIREN : 902 573 450 – RSC Grasse

SIRET : 902 573 450 00019
 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

​

Té Cap est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. (Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)

​

Gestion des données personnelles

​

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,

En tout état de cause Té Cap  collecte  des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour la relation contractuelle qui peut suivre suite à ces échanges.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

En cas de non contractualisation,  les informations sont détruites.

Aucune information personnelle de l’utilisateur transmise sur le site Té Cap ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

​

Photos:

Certaines images libre de droit  proviennent du site Pixabay, nous les remercions.

​​​